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Marques déposées par la société SCI LE POLYNESIA
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DOMAINE DE LA MOLIERE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE DE LA MOLIERE
SCI LE POLYNESIA

Numéro de dépôt :
99771419
Date de dépôt :
27/01/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
27/01/2009

Présentation de la marque DOMAINE DE LA MOLIERE

Déposée le 27 janvier 1999 par la société SCI LE POLYNESIA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « DOMAINE DE LA MOLIERE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-10 du 5 mars 1999.

Le déposant est la société SCI LE POLYNESIA domicilié(e) Siège social 87 avenue Franklin Roosevelt, 94550 CHEVILLY - LARUE - France et immatriculée sous le numéro RCS 418 154 126 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jean-Luc MATHON Avocat à la Cour - France.

La marque DOMAINE DE LA MOLIERE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99771419.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DE LA MOLIERE est expirée depuis le 27 janvier 2009.

SCI LE POLYNESIA a également déposé les autres marques suivantes : DOMAINE DE LA MOLIERE


SCI LE POLYNESIA - Siège social 87 avenue Franklin Roosevelt, 94550 CHEVILLY - LARUE - France - SIREN 418154126


Jean-Luc MATHON Avocat à la Cour - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-38

Publication - Publication le 5 mars 1999 au BOPI 1999-10

Vins de pays et d'appellation d'origine.